Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le site https://lepassage-chartreuse.fr est édité par :

SARL Le Passage
Forme juridique : SARL
Capital social : 100€
Siège social : 69 Impasse des Vincents 73670 Saint-Pierre-d’Entremont
Immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro 100 346 220

📧 Email : contact@lepassage-chartreuse.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
MARTIN Karel, en qualité de gérant de la SARL Le Passage.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Genève
Suisse

Site web : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44

4. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance technique ou en cas de force majeure.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption, dysfonctionnement ou indisponibilité temporaire du site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, structure, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la SARL de famille Le Passage.

Toute exploitation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

La SARL de famille Le Passage ne saurait être tenue responsable :

des erreurs ou omissions dans les informations diffusées,
d’une indisponibilité temporaire du site,
de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de collecte, de traitement et d’exercice des droits sont détaillées dans la page :
👉 Politique de confidentialité

8. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience.

Lors de la première visite, un bandeau d’information permet à l’utilisateur d’accepter ou refuser les cookies non essentiels.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.